980266 résultats trouvés
- Question écrite n° 73759 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 04/03/2002
- patrimoine culturel - protection - anciens sites miniers.
- Question écrite n° 26451 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 08/03/1999
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. réforme.
- Question écrite n° 53226 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 06/11/2000
- santé - soins et maintien à domicile - soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 2173 de M. Adrien Zeller
- Date de dépôt : 11/08/1997
- professions de santé - ordre professionnel - infirmiers. création.
- Question orale sans débat n° 1535 de M. Henri Plagnol
- Date de dépôt : 15/10/2001
- transports urbains - Transval - prolongement de la ligne. tracé. Val-de-Marne.
- Question écrite n° 42604 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 06/03/2000
- enseignement secondaire - lycées - manuels. modification des programmes. conséquences.
- Question écrite n° 74212 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 18/03/2002
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement. fonds de compensation. mise en place.
- Question écrite n° 26323 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 08/03/1999
- recherche - médecine - fichiers médicaux et généalogiques. utilisation. contrôle.
- Question écrite n° 29568 de M. Éric Doligé
- Date de dépôt : 10/05/1999
- postes - La Poste - agents de maîtrise. carrière.
- Question écrite n° 8677 de M. Robert Poujade
- Date de dépôt : 12/01/1998
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : âge de la retraite - fonction publique hospitalière. éducateurs spécialisés.
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