959581 résultats trouvés
- Question écrite n° 111713 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 28/11/2006
- démographie - recensements - bases. élections municipales et sénatoriales de 2008.
- Question écrite n° 12353 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 17/02/2003
- handicapés - handicapés mentaux - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 78170 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 15/11/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. compensation. personnes non imposables.
- Question écrite n° 9230 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 23/12/2002
- fonction publique hospitalière - ambulanciers - statut.
- Question écrite n° 110822 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 21/11/2006
- sécurité routière - équipements - gilets réfléchissants. réglementation.
- Question écrite n° 1299 de M. Emmanuel Hamelin
- Date de dépôt : 05/08/2002
- sécurité publique - police et gendarmerie - effectifs de personnel. Lyon.
- Question écrite n° 100094 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 18/07/2006
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - conditions d'attribution. temps partiel.
- Question écrite n° 3580 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 30/09/2002
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 109251 de M. Yves Durand
- Date de dépôt : 07/11/2006
- santé - politique de la santé - réseaux de santé. financement.
- Question écrite n° 82493 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 27/12/2005
- associations - associations d'aide à domicile - financement.
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