959460 résultats trouvés
- Question écrite n° 10483 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/01/2003
- ministères et secrétariats d'État - Premier ministre : SGDN - bilan. rapport.
- Question au Gouvernement n° 312 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 22/01/2003
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. Parc des Princes. Paris.
- Question écrite n° 49965 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 02/11/2004
- commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. frontaliers. revendications.
- Question écrite n° 120038 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/03/2007
- télécommunications - bande CB - fédérations. revendications.
- Question écrite n° 45587 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/08/2004
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - centre de préorientation. création. Corse.
- Question écrite n° 56591 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 01/02/2005
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 109436 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 07/11/2006
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 39431 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 18/05/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 5899 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 04/11/2002
- politique extérieure - États-Unis - ressortissant français détenu. attitude de la France.
- Question écrite n° 17613 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 05/05/2003
- étrangers - FASILD - financement.
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