956821 résultats trouvés
- Question écrite n° 103568 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 28/03/2017
- commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
- Question écrite n° 103629 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 28/03/2017
- professions sociales - assistants familiaux - statut
- Question écrite n° 103590 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 28/03/2017
- environnement - climat - réchauffement climatique. statut de réfugié climatique. perspectives
- Question écrite n° 103556 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 28/03/2017
- agroalimentaire - prix - négociations entre producteurs et distributeurs. bilan
- Question écrite n° 103639 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 28/03/2017
- santé - autisme - prise en charge
- N° 4595 - Rapport d'information de M. François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au transport stratégique
- Date de dépôt : 28/03/2017
- Voir le dossier (Transport stratégique)
- Question écrite n° 103552 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 28/03/2017
- administration - équipements - parc informatique. logiciels libres. handicapés visuels. accessibilité
- Question écrite n° 103553 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 28/03/2017
- administration - procédure - simplification. bilan
- Question écrite n° 103554 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 28/03/2017
- agriculture - betteraves - quotas. suppression. conséquences
- Question écrite n° 103558 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 28/03/2017
- aménagement du territoire - montagne - friches touristiques. statistiques
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