1489610 résultats trouvés
- Question écrite n° 117835 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 06/02/2007
- police - armements - perspectives.
- Question écrite n° 98469 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/06/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 69502 de M. Christian Decocq
- Date de dépôt : 12/07/2005
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. associations oeuvrant en milieu scolaire.
- Question écrite n° 42988 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 06/07/2004
- ministères et secrétariats d'État - agriculture, alimentation et pêche : bâtiments - accès des locaux. personnes âgées et handicapées.
- Question écrite n° 80576 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 13/12/2005
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 96392 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/06/2006
- justice - ministères et secrétariats d'État - médiateurs. missions.
- Question écrite n° 75837 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 18/10/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - champ d'application.
- Question écrite n° 12982 de M. Pierre Micaux
- Date de dépôt : 24/02/2003
- banques et établissements financiers - services bancaires - tarification. clôture de compte.
- Question écrite n° 75449 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 11/10/2005
- sécurité routière - permis de conduire - étrangers. validation. réglementation.
- Question écrite n° 48158 de M. Jean-Paul Anciaux
- Date de dépôt : 05/10/2004
- logement : aides et prêts - APL - versement. modalités.
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