Résultats de la recherche - Assemblée nationale

971685 résultats trouvés

Question écrite n° 3636 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 05/12/2017; taxe sur la valeur ajoutée - Assujetissement à la TVA de la relaxation et l'hypnose - Assujetissement à la TVA de la relaxation et l'hypnose
Question écrite n° 3603 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 05/12/2017; sécurité des biens et des personnes - Agressions des pompiers - Agressions des pompiers
Question écrite n° 3571 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 05/12/2017; politique extérieure - Chrétiens et minorités religieuses d'Orient - Chrétiens et minorités religieuses d'Orient
Question écrite n° 3430 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 05/12/2017; commerce et artisanat - Travail - Fermeture hebdomadaire boulangeries et dépôts de pain - Travail - Fermeture hebdomadaire boulangeries et dépôts de pain
Question écrite n° 3465 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 05/12/2017; énergie et carburants - Traitement des données recueillies par les compteurs Linky. - Traitement des données recueillies par les compteurs Linky.
Question orale sans débat n° 3 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 05/12/2017; aménagement du territoire - Contestation de la DUP du projet de contournement autoroutier de Rouen par l'Est - Contestation de la DUP du projet de contournement autoroutier de Rouen par l'Est
Question orale sans débat n° 29 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 05/12/2017; professions de santé - Avenir des professions paramédicales en milieu hospitalier - Avenir des professions paramédicales en milieu hospitalier
Question écrite n° 3546 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 05/12/2017; mort et décès - Contrats obsèques pour les majeurs protégés - Contrats obsèques pour les majeurs protégés
Question écrite n° 3513 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - L'imposition sur les revenus du patrimoine pour les propriétaires d'étangs - L'imposition sur les revenus du patrimoine pour les propriétaires d'étangs
Question écrite n° 3481 de M. Gwendal Rouillard: Date de dépôt : 05/12/2017; environnement - Loi "littoral" - "dents creuses" - Loi "littoral" - "dents creuses"