Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

983460 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 15 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 27/03/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  2. À 9 heures 30 :
  3. Table-ronde réunissant :
  4. • LADAPT (association pour l'insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées) :
  5. – M. Dominique LE DOUCE, directeur des actions associatives
  6. – Mme Marie-Annick CARIAN, chargée de mission
  7. – M. Marc LABAYE, chargé des relations avec les adhérents et de la formation des demandeurs d'emploi
  8. – M. Dalibor KAVAZ, chargé des relations avec les personnes handicapées et leur famille
  9. – Mme Pauline MARIAULT, chargée de mission
  10. • L'APF (Association des paralysés de France) :
  11. – M. Nicolas MERILLE, conseiller national accessibilité et conception universelle
  12. – M. Philippe BOTTON, administrateur de l'association
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mars 2018
Date de séance : 27/03/2018
  1. 1. Proclamation de deux députés
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/03/2018
  1. – Audition publique, conjointe avec la commission des affaires sociales, de Mme Maya BACACHE-BEAUVALLET, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/03/2018
  1. Audition publique, conjointe avec la commission des finances, de Mme Maya Bacache-Beauvallet, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale
N° 814 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier relative à la prise en charge des frais liés aux séances d'ergothérapie nécessaires aux enfants dyspraxiques
Date de dépôt : 27/03/2018
Voir le dossier (Questions sociales et santé : prise en charge des frais liés aux séances d'ergothérapie nécessaires aux enfants dyspraxiques)
N° 813 - Proposition de résolution de Mme Justine Benin tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'incendie du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre et ses incidences sanitaires
Date de dépôt : 27/03/2018
Voir le dossier (Incidences sanitaires de l'incendie du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre)
Question écrite n° 6732 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 27/03/2018
assurance maladie maternité - Négociations en cours avec la filière des opticiens de santé RAC zéro - Négociations en cours avec la filière des opticiens de santé RAC zéro
Question écrite n° 6767 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 27/03/2018
défense - Menaces cyber sur les programmes des armées - Menaces cyber sur les programmes des armées
Question écrite n° 6954 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 27/03/2018
taxe sur la valeur ajoutée - Régime de TVA applicable aux entreprises de méthanisation - Régime de TVA applicable aux entreprises de méthanisation
Question écrite n° 6921 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 27/03/2018
professions de santé - Profession d'orthopédistes-orthésistes - Délivrance des appareillages de série - Profession d'orthopédistes-orthésistes - Délivrance des appareillages de série