1492827 résultats trouvés
- Amendement n° 301 - POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1627
- Date de dépôt : 31/01/2014
- Amendement de M. Dufau, rapporteur - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Affaires étrangères : politique de développement et de solidarité internationale)
- Amendement n° 291 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 403
- Date de dépôt : 29/11/2012
- Amendement de M. Eckert - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012 (3))
- Amendement n° 13 - PLFR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1547
- Date de dépôt : 22/11/2013
- Amendement de Mme Dalloz - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
- Amendement n° 85 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 25/03/2015
- Amendement de M. Tian, M. Hetzel, M. Cochet, Mme Louwagie, M. Aboud et M. Tardy - Article 19 - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 8 - TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3314
- Date de dépôt : 11/12/2015
- Amendement de M. Goujon, M. Ciotti, Mme Kosciusko-Morizet, M. Lamour, M. Dassault, M. Quentin, M. Debré, M. Martin-Lalande, M. Myard, M. Morel-A-L'Huissier, M. Wauquiez, M. Courtial, M. Furst, M. Dhuicq, M. Bouchet, M. Luca, M. Daubresse, M. Vannson, M. Hetzel, M. Estrosi, M. Straumann, M. Dord, M. Fromion, M. Lurton, M. Salen, M. Reynès, M. Lellouche, M. de La Verpillière et Mme Pécresse - Article 6 QUATER - Tombé
- Voir le dossier (Transports : sécurité publique, lutte contre le terrorisme et la fraude)
- Amendement n° 1830 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 20/09/2014
- Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Article 19 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1156
- Date de dépôt : 15/06/2013
- Amendement de M. Le Fur, M. Accoyer, M. Aubert, M. Jean-Pierre Barbier, M. Cherpion, M. Chevrollier, M. Cinieri, M. Courtial, M. Dhuicq, M. Foulon, M. Fromion, Mme Greff, M. Herth, M. Hetzel, M. Larrivé, M. Lazaro, Mme Le Callennec, M. Le Ray, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Marc, M. Olivier Marleix, M. Marlin, M. Martin, M. Meunier, Mme Pécresse, M. Perrut, M. Saddier, Mme Schmid, M. Sturni, M. Teissier, M. Tian, Mme Vautrin et M. Verchère - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- Amendement n° 1311 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de M. Krabal, M. Carpentier, M. Chalus, M. Charasse, M. Claireaux, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, Mme Hobert, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André, M. Schwartzenberg et M. Tourret - Article 66 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 827 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 19/09/2014
- Amendement de M. Aubert, M. Fasquelle, M. Leboeuf et M. Saddier - Après l'article 38 - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 105 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - deuxième lecture - n° 1499
- Date de dépôt : 11/12/2013
- Amendement de M. Tardy - Article 6 SEXIES - Retiré
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats