971593 résultats trouvés
- Question écrite n° 25790 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 22/02/1999
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 43057 de M. Alain Calmat
- Date de dépôt : 13/03/2000
- TVA - taux - travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts.
- Question écrite n° 60733 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 07/05/2001
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes. Conseil économique et social.
- Question au Gouvernement n° 2802 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 23/05/2001
- professions de santé - sages-femmes - revendications.
- Question orale sans débat n° 518 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 30/11/1998
- associations - anciens maquis de l'Ain et du Haut Jura - mise en liquidation judiciaire.
- Question écrite n° 34491 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 13/09/1999
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - prostitution. lutte et prévention.
- Question écrite n° 9297 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 26/01/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 70217 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 10/12/2001
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 55794 de M. Michel Meylan
- Date de dépôt : 25/12/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - viabilité des voies en période hivernale. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 5565 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/11/1997
- commerce et artisanat - commerce - euro. mise en place. conséquences.
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