1492213 résultats trouvés
- Question écrite n° 78928 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/11/2005
- papiers d'identité - passeport - délivrance. coût. Estonie.
- Question écrite n° 2065 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 02/09/2002
- retraites : généralités - pensions de réversion - cumul avec un avantage personnel de retraite.
- Question écrite n° 27624 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 03/11/2003
- services - sécurité - agents. recrutement. réglementation.
- Question écrite n° 63311 de M. René-Paul Victoria
- Date de dépôt : 19/04/2005
- outre-mer - DOM : Réunion - handicapés. établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 51964 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 30/11/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - fournisseurs d'électricité. rôle.
- Question écrite n° 48061 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 05/10/2004
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 22612 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 21/07/2003
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - compléments. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 103337 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 12/09/2006
- énergie et carburants - économies d'énergie - bâtiments économes. développement.
- Question écrite n° 102070 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 08/08/2006
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention.
- Question écrite n° 64762 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/05/2005
- entreprises - charges - politiques communautaires. harmonisation.
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