982247 résultats trouvés
- Question écrite n° 95878 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/06/2006
- transports urbains - politique des transports urbains - RATP et SNCF. rapprochement. perspectives.
- Question écrite n° 118178 de Mme Françoise de Panafieu
- Date de dépôt : 13/02/2007
- emploi - politique de l'emploi - maisons de l'emploi. mise en place. bilan.
- Question écrite n° 9040 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 23/12/2002
- femmes - santé - accouchements. maisons de naissance. création.
- Question écrite n° 69898 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 12/07/2005
- propriété - multipropriété - sociétés de vente. réglementation.
- Question écrite n° 102143 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 15/08/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - personnes vivant seules.
- Question écrite n° 7436 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 02/12/2002
- État - ministres - déconcentration. perspectives.
- Question écrite n° 4501 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 14/10/2002
- Union européenne - directives - activités portuaires. perspectives.
- Question écrite n° 71798 de M. Alain Marsaud
- Date de dépôt : 02/08/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. calendrier.
- Question écrite n° 55834 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/01/2005
- enseignement supérieur - politiques communautaires - rapport d'information. conclusions.
- Question écrite n° 66854 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 07/06/2005
- agriculture - viticulture - conseil de la modération. mise en place. perspectives.
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