Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

982274 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mars 2018
Date de séance : 06/03/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Interdiction de la pêche électrique
  4. 4. Premier paquet Mobilité
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Nomination d'un rapporteur;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne relative à l'interdiction de la pêche électrique (n° 715) (M. Joachim Son-Forget, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de résolution européenne sur le premier « paquet Mobilité » présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017 (n° 681) (M. Damien Pichereau, rapporteur) ;
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Table ronde sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » avec des représentants de la société civile :
  2. – J plus plus : datajournalisme M. Nicolas Kayser Bril
  3. – OpenBudget.fr M. Florent André, fondateur et responsable, et M. Sébastien Chardron
  4. – Open Knowledge / Where does my money go : Open Knowledge France Mme Cécile Le Guen
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  3. À 8 heures 45 :
  5. Table-ronde consacrée aux organisations syndicales représentant les collaborateurs de députés :
  7. – Confédération française démocratique du travail – Syndicat des mouvements et associations de l'Assemblée nationale (CFDT-SMA) ;
  8. – Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) - Parlement
  9. – Syndicat national des collaborateurs parlementaires-Force ouvrière (SNCP-FO)
  10. – Syndicat Solidaires-Assemblée nationale
  12. À 10 heures :
  14. Table-ronde consacrée aux associations de collaborateurs parlementaires présentes à l'Assemblée nationale :
  16. – Association française des collaborateurs parlementaires (AFCP) ;
  17. – Association des collaborateurs démocrates (CoDem).
Question écrite n° 6125 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 06/03/2018
justice - Affichage de la Déclaration des droits de l'Homme dans les tribunaux - Affichage de la Déclaration des droits de l'Homme dans les tribunaux
Question écrite n° 6060 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 06/03/2018
déchets - Destruction plaques fibro-ciment - Déchetteries - Destruction plaques fibro-ciment - Déchetteries
Question écrite n° 6095 de Mme Olga Givernet
Date de dépôt : 06/03/2018
famille - Prise en charge des auteurs de violences conjugales - Prise en charge des auteurs de violences conjugales
Question écrite n° 6208 de M. Denis Sommer
Date de dépôt : 06/03/2018
travail - Bien-être au travail - Bien-être au travail
Question écrite n° 6176 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 06/03/2018
produits dangereux - Permettre aux entreprises du BTP de respecter les obligations de désamiantage - Permettre aux entreprises du BTP de respecter les obligations de désamiantage