987062 résultats trouvés
- Question écrite n° 120328 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 13/03/2007
- déchets, pollution et nuisances - déchets électriques et électroniques - recyclage. perspectives.
- Question écrite n° 31242 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/12/2003
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 70582 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/07/2005
- coopération intercommunale - communautés de communes - pouvoirs de police. réglementation.
- Question écrite n° 97433 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 20/06/2006
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. fonds d'insertion. missions.
- Question écrite n° 60925 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/03/2005
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. politiques communautaires.
- Question écrite n° 107515 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/10/2006
- langue française - défense et usage - institutions européennes.
- Question écrite n° 24376 de M. Alain Vidalies
- Date de dépôt : 08/09/2003
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : annuités liquidables - infirmiers.
- Question écrite n° 51607 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/11/2004
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - pertes militaires françaises. orphelins. aides de l'État.
- Question écrite n° 28084 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/11/2003
- transports par eau - transports fluviaux - aménagement. axe Rhin Rhône.
- Question écrite n° 8309 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 09/12/2002
- santé - tabagisme - lutte et prévention. jeunes.
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