961571 résultats trouvés
- Question écrite n° 47600 de M. Georges Tron
- Date de dépôt : 12/06/2000
- arts et spectacles - théâtres nationaux - aides de l'Etat. Scène d'Evry et de l'Essonne.
- Question écrite n° 13350 de M. Jean-Michel Dubernard
- Date de dépôt : 20/04/1998
- enseignement supérieur - professions sociales - écoles de puériculture. financement.
- Question orale sans débat n° 366 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 19/05/1998
- établissements de santé - centres hospitaliers - services de gériatrie. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 25582 de M. André Vauchez
- Date de dépôt : 22/02/1999
- impôts et taxes - taxe à l'essieu - montant.
- Question écrite n° 7405 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 08/12/1997
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - réglementation. espace littoral.
- Question écrite n° 55469 de M. Jean-Marie Bockel
- Date de dépôt : 18/12/2000
- bâtiment et travaux publics - exercice de la profession - qualification.
- Question écrite n° 74448 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 25/03/2002
- emploi - entreprises d'insertion - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 48518 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 10/07/2000
- sécurité routière - poids lourds - tablier arrière. réglementation.
- Question écrite n° 66717 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 01/10/2001
- droit pénal - détention provisoire - réglementation.
- Question écrite n° 45992 de M. Gabriel Montcharmont
- Date de dépôt : 08/05/2000
- politique extérieure - Arabie Saoudite - droits de l'homme.
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