Résultats de la recherche - Assemblée nationale

975717 résultats trouvés

Question écrite n° 3782 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 12/12/2017; pharmacie et médicaments - Distilbène - Prise en charge - Distilbène - Prise en charge
Question écrite n° 3706 de Mme Nathalie Elimas: Date de dépôt : 12/12/2017; emploi et activité - Effets pervers loi de sécurisation pour l'emploi SIAE/AI - Effets pervers loi de sécurisation pour l'emploi SIAE/AI
Question écrite n° 3712 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 12/12/2017; enseignement - Chute du nombre de médecins scolaires - Chute du nombre de médecins scolaires
Question écrite n° 3680 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 12/12/2017; collectivités territoriales - Mode de calcul de la capacité brute d'autofinancement des collectivités - Mode de calcul de la capacité brute d'autofinancement des collectivités
Question orale sans débat n° 57 de Mme Nicole Trisse: Date de dépôt : 12/12/2017; retraites : généralités - Retraités transfrontaliers - Retraités transfrontaliers
Question écrite n° 3761 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 12/12/2017; maladies - Mobilisation de la recherche publique sur la maladie de Lyme - Mobilisation de la recherche publique sur la maladie de Lyme
Question écrite n° 3828 de Mme Naïma Moutchou: Date de dépôt : 12/12/2017; sécurité routière - Dématérialisation des demandes de cartes grises - Dématérialisation des demandes de cartes grises
Question écrite n° 3796 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 12/12/2017; politique extérieure - Violences commises envers les personnes homosexuelles en Tchétchénie - Violences commises envers les personnes homosexuelles en Tchétchénie
Question écrite n° 3763 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 12/12/2017; médecine - Règlementation de la téléradiologie - Règlementation de la téléradiologie
Question écrite n° 3655 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 12/12/2017; agriculture - Traçabilité origine du miel - Traçabilité origine du miel