1508204 résultats trouvés
- Question écrite n° 46262 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 15/05/2000
- handicapés - handicapés mentaux - établissements. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 35941 de M. Robert Hue
- Date de dépôt : 11/10/1999
- patrimoine culturel - archéologie - fouilles. réglementation.
- Question écrite n° 19050 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 14/09/1998
- automobiles et cycles - garages - véhicules irréparables. valeur.
- Question écrite n° 58864 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 12/03/2001
- drogue - toxicomanie - déclaration d'un ministre.
- Question écrite n° 59741 de Mme Hélène Mignon
- Date de dépôt : 09/04/2001
- déchets, pollution et nuisances - boues - épandage.
- Question écrite n° 66466 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 24/09/2001
- énergie et carburants - EDF et GDF - tarifs.
- Question écrite n° 40725 de M. Alain Cacheux
- Date de dépôt : 31/01/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question au Gouvernement n° 67 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 15/10/1997
- travail - durée du travail - réduction.
- Question écrite n° 65407 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 27/08/2001
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 55670 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 25/12/2000
- audiovisuel et communication - programmes - émission de variétés La chance aux chansons. suppression.
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