1515600 résultats trouvés
- Question écrite n° 55002 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/01/2005
- recherche - CNRS - effectifs de personnel. perspectives. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 113735 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/12/2006
- associations - associations d'aide à domicile - propositions.
- Question écrite n° 19735 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 09/06/2003
- enregistrement et timbre - contribution représentative des revenus de location - suppression.
- Question écrite n° 60298 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 15/03/2005
- sécurité routière - code de la route - infractions. ressortissants étrangers. sanctions. perspectives.
- Question écrite n° 31277 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 29/12/2003
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 53323 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 14/12/2004
- énergie et carburants - fioul - fioul domestique. prix.
- Question écrite n° 104122 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 19/09/2006
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 13338 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 03/03/2003
- fonctionnaires et agents publics - traitement - dénomination.
- Question écrite n° 70407 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 19/07/2005
- enseignement : personnel - psychologues scolaires - statut.
- Question écrite n° 84595 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
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