978201 résultats trouvés
- Question écrite n° 50000 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 02/11/2004
- enseignement - programmes - natation. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 42242 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 22/06/2004
- avortement - IVG - loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 70907 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 26/07/2005
- enseignement - politique de l'éducation - pôles innovants. financement.
- Question écrite n° 49852 de M. Alain Cortade
- Date de dépôt : 26/10/2004
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - conséquences. médecins spécialistes.
- Question écrite n° 24721 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 15/09/2003
- retraites : généralités - réforme - conséquences. incapacité permanente.
- Question écrite n° 48345 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 12/10/2004
- agriculture - agrobiologie - développement. aides de l'État.
- Question écrite n° 6231 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 11/11/2002
- finances publiques - déficits publics - pacte de stabilité. perspectives.
- Question écrite n° 36753 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 30/03/2004
- logement - ADIL - financement.
- Question écrite n° 88958 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/03/2006
- ministères et secrétariats d'État - publications - statistiques.
- Question écrite n° 65311 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 17/05/2005
- personnes âgées - journée de solidarité - mise en oeuvre.
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