964770 résultats trouvés
- Question écrite n° 13893 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 04/05/1998
- personnes âgées - dépendance - évaluation. réglementation.
- Question écrite n° 47312 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 05/06/2000
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question orale sans débat n° 1477 de Mme Hélène Mignon
- Date de dépôt : 25/06/2001
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences conjugales.
- Question écrite n° 1439 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 28/07/1997
- enseignement supérieur : personnel - IATOS - contractuels. titularisation.
- Question écrite n° 61960 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 04/06/2001
- enseignement secondaire - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 59510 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 02/04/2001
- professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 33870 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/08/1999
- assurance invalidité décès - politiques communautaires - harmonisation des régimes.
- Question écrite n° 5775 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - recrutement. CAPES et CAPET. listes complémentaires.
- Question écrite n° 14489 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 18/05/1998
- environnement - politique de l'environnement - commissions départementales des sites, perspectives et paysages. composition.
- Question écrite n° 29013 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 26/04/1999
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - lutte et prévention.
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