964835 résultats trouvés
- Question écrite n° 11955 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 23/03/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. retraités des régimes autonomes et spéciaux.
- Question écrite n° 58994 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 19/03/2001
- transports ferroviaires - TGV Méditerranée - mise en service. conséquences. dessertes régionales.
- Question écrite n° 17963 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 03/08/1998
- marchés publics - appels d'offres - montant des travaux. évaluation de l'administration. information de l'assemblée délibérante. réglementation.
- Question écrite n° 46474 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 22/05/2000
- sécurité sociale - CSG et CRDS - assiette. prestation chauffage logement. travailleurs de la mine.
- Question écrite n° 38442 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 06/12/1999
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 53037 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 30/10/2000
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'Etat.
- Question au Gouvernement n° 2758 de M. René Leroux
- Date de dépôt : 10/05/2001
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. Lutte et prévention.
- Question écrite n° 61097 de M. Xavier Deniau
- Date de dépôt : 14/05/2001
- travail - licenciement collectif - réglementation.
- Question écrite n° 31291 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 14/06/1999
- archives et bibliothèques - centre de documentation et d'information scientifique pour le développement et bibliothèque du ministère de la coopération - maintien.
- Question écrite n° 29822 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 10/05/1999
- industrie - textile et habillement - aides de l'Etat.
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