1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 68986 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 19/11/2001
- TVA - récupération - remboursement. procédure.
- Question écrite n° 69992 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 10/12/2001
- bourses d'études - enseignement supérieur - troisième cycle. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 75912 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 20/05/2002
- enseignement maternel et primaire - élèves - cartable électronique. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 38673 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 13/12/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale : personnel - délégués départementaux de l'éducation nationale. missions.
- Question écrite n° 29774 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 10/05/1999
- sports - football - supporters. dégradations. poursuites judiciaires.
- Question écrite n° 70376 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 10/12/2001
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - service de coopération technique internationale de police. réforme.
- Question écrite n° 73906 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 11/03/2002
- départements - rapports avec les administrés - coordination des services. bilan.
- Question écrite n° 35912 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 11/10/1999
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 42241 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 28/02/2000
- collectivités territoriales - finances - aides aux entreprises. crédit-bail. réglementation.
- Question écrite n° 25655 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 22/02/1999
- transports aériens - aéroports - radars. installation. délais. Bâle-Mulhouse.
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