1506338 résultats trouvés
- Question écrite n° 41956 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 21/02/2000
- politique extérieure - Djibouti - droits de l'homme.
- Question écrite n° 7391 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 08/12/1997
- bâtiment et travaux publics - exercice de la profession - travaux sur cordes.
- Question écrite n° 29838 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 10/05/1999
- emploi - emplois jeunes - adjoints de sécurité. formation professionnelle.
- Question écrite n° 60280 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 23/04/2001
- fonction publique territoriale - filière sociale - agents spécialisés des écoles maternelles. statut.
- Question écrite n° 41412 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 07/02/2000
- sécurité sociale - cotisations - assiette. animateurs. avantages en nature.
- Question écrite n° 22990 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/12/1998
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 36061 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 18/10/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - rhumatologues. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 18771 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 07/09/1998
- TVA - paiement - entreprises. virement direct au compte du Trésor à la Banque de France. seuil.
- Question écrite n° 9443 de M. Yves Dauge
- Date de dépôt : 02/02/1998
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. cumul.
- Question écrite n° 47584 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 12/06/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française.
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