966256 résultats trouvés
- Question écrite n° 31682 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 21/06/1999
- handicapés - tourisme et loisirs - enfants.
- Question écrite n° 16352 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 29/06/1998
- audiovisuel et communication - politiques communautaires - télédiffusion par satellite. TPS. clause d'exclusivité.
- Question écrite n° 51197 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 25/09/2000
- emploi - contrats emploi consolidé - financement.
- Question écrite n° 2662 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 08/09/1997
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 70179 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 10/12/2001
- télécommunications - Internet - sites gouvernementaux. consultations. statistiques.
- Question écrite n° 7549 de M. Nicolas Sarkozy
- Date de dépôt : 08/12/1997
- gens du voyage - stationnement - réglementation.
- Question écrite n° 13562 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 27/04/1998
- audiovisuel et communication - politiques communautaires - télévision. événements nationaux. diffusion.
- Question écrite n° 75193 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 15/04/2002
- enseignement : personnel - médecins scolaires - statut.
- Question écrite n° 46325 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/05/2000
- collectivités territoriales - finances - trésorerie. placements. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 822 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 15/10/1998
- logement : aides et prêts - PAP - taux. renégociation.
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