991712 résultats trouvés
- Question écrite n° 35094 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 09/03/2004
- archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 83862 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 24/01/2006
- enseignement : personnel - conseillers d'orientation psychologues - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 111274 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/11/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 34531 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 02/03/2004
- énergie et carburants - énergie hydraulique - chute hydroélectrique de Calypso-Savoie. exploitation. régime juridique.
- Question écrite n° 109878 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - défense - communication. audit. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 918 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 19/11/2003
- État - décentralisation - conséquences. gestion du RMI.
- Question écrite n° 100288 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 18/07/2006
- état civil - prénoms - réglementation.
- Question écrite n° 104679 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 19/09/2006
- arts et spectacles - manèges forains - sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 94084 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 09/05/2006
- agriculture - contrats d'agriculture durable - financement.
- Question écrite n° 63308 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 19/04/2005
- communes - comptabilité - nomenclature M 14. application. réglementation.
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