1501674 résultats trouvés
- Amendement n°76 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2006 - (n° 2575)
- Date de dépôt : 21/10/2005
- Amendement de M. Vitel - ARTICLE 30 - Non renseigné
- Amendement n°3 - (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 15/03/2005
- Amendement de M. SCELLIER - ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°468 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de MM. Rodolphe Thomas et Abelin - APRÈS L'ARTICLE 18 - Non renseigné
- Amendement n°10 - PARCS NATIONAUX - (n° 2347)
- Date de dépôt : 21/11/2005
- Amendement de Mme Kosciusko-Morizet - APRES L'ARTICLE 10 - Non renseigné
- Amendement n°911 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 05/10/2005
- Amendement de MM. Sauvadet, de Courson, Dionis du Séjour et Demilly - ARTICLE 27 - Non renseigné
- Amendement n°264 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
- Date de dépôt : 11/12/2006
- Amendement de M. Flajolet - Article 49 - Adopté
- Amendement n°66 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 04/05/2006
- Amendement de M. Rouault, rapporteur au nom de la commission des finances saisie pour avis - ARTICLE 37 - Non renseigné
- Amendement n°23 - ACCÈS DES JEUNES À LA VIE ACTIVE EN ENTREPRISE - (n° 3016)
- Date de dépôt : 11/04/2006
- Amendement de M. Gremetz, Mme Jacquaint et les membres du groupe Communistes et Républicains - APRÈS L'ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°247 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596)
- Date de dépôt : 25/02/2005
- Amendement de M. de ROUX, rapporteur au nom de la commission des lois - - Non renseigné
- Amendement n°73 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 05/04/2006
- Amendement de M. Gatignol - ARTICLE 3 - Non renseigné
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