978025 résultats trouvés
- Question écrite n° 106697 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 10/10/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport d'information. conclusions.
- Question écrite n° 90641 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement technique et professionnel - baccalauréat professionnel - filière sciences et technologies de laboratoire. perspectives.
- Question écrite n° 82988 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 17/01/2006
- État - décentralisation - conséquences. personnel. directions départementales de l'équipement.
- Question écrite n° 32114 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/01/2004
- famille - politique familiale - employés au pair. statut.
- Question écrite n° 40693 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 01/06/2004
- enseignement secondaire - collèges - dotation horaire. Paris 18e.
- Question écrite n° 20508 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 23/06/2003
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : âge de la retraite - infirmiers.
- Question écrite n° 54548 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 28/12/2004
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 71610 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/08/2005
- papiers d'identité - passeport - délivrance. coût. Suède.
- Question écrite n° 38785 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/05/2004
- handicapés - enfants - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 89634 de Mme Marie-Renée Oget
- Date de dépôt : 21/03/2006
- handicapés - tourisme et loisirs - camps scouts. agrément. réglementation.
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