964221 résultats trouvés
- Question écrite n° 16208 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 29/06/1998
- élevage - bovins et ovins - éleveurs. revenus.
- Question écrite n° 21318 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 09/11/1998
- énergie et carburants - EDF - centrales. emploi et activité. Bouchain.
- Question écrite n° 39264 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 27/12/1999
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
- Question écrite n° 73081 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 18/02/2002
- transports routiers - chauffeurs routiers - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 20776 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 26/10/1998
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets.
- Question écrite n° 74592 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 25/03/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question au Gouvernement n° 762 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 25/06/1998
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 62153 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 11/06/2001
- système pénitentiaire - attachés d'administration et d'intendance - statut.
- Question écrite n° 71428 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 07/01/2002
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - sages-femmes. statut.
- Question orale sans débat n° 143 de M. Roger Lestas
- Date de dépôt : 21/01/1998
- élevage - PAC - bovins. identification.
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