982178 résultats trouvés
- Question écrite n° 94378 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 16/05/2006
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 108573 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- étrangers - conditions d'entrée et de séjour - mineurs isolés. prise en charge.
- Question écrite n° 7525 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/12/2002
- défense - arsenaux - DCN. emploi et activité.
- Question écrite n° 59342 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/03/2005
- politiques communautaires - logement - maisons. acquisition. financement. réglementation.
- Question écrite n° 103385 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 12/09/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 38684 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 04/05/2004
- professions sociales - travailleurs sociaux - secret professionnel. respect.
- Question écrite n° 100337 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- enseignement - orientation scolaire et professionnelle - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 117553 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 06/02/2007
- publicité - prospectus - distribution. réglementation.
- Question écrite n° 25866 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/10/2003
- collectivités territoriales - finances - gestion. réglementation.
- Question écrite n° 115885 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/01/2007
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
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