Résultats de la recherche - Assemblée nationale

962213 résultats trouvés

Question écrite n° 1881 de M. Rémi Delatte: Date de dépôt : 10/10/2017; papiers d'identité - Renouvellement papiers d'identité - Renouvellement papiers d'identité
Question écrite n° 1805 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 10/10/2017; environnement - Devenir du CEREMA - Devenir du CEREMA
Question écrite n° 1775 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 10/10/2017; défense - Politique de défense et modernisation - Politique de défense et modernisation
Question écrite n° 1927 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 10/10/2017; taxe sur la valeur ajoutée - TVA filière équine - TVA filière équine
Question écrite n° 1862 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 10/10/2017; logement - Limitation du dispositif dit « Pinel » et du PTZ - Limitation du dispositif dit « Pinel » et du PTZ
Question écrite n° 1897 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 10/10/2017; professions de santé - Détermination des territoires fragiles pour l'accès aux médecins généralistes - Détermination des territoires fragiles pour l'accès aux médecins généralistes
Question écrite n° 1789 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 10/10/2017; emploi et activité - Mobilisation des services civiques pour pallier le gel des contrats aidés - Mobilisation des services civiques pour pallier le gel des contrats aidés
Question écrite n° 1756 de Mme George Pau-Langevin: Date de dépôt : 10/10/2017; arts et spectacles - Surcoût du renforcement de la sécurité des festivals - Surcoût du renforcement de la sécurité des festivals
Question écrite n° 1802 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 10/10/2017; enseignement maternel et primaire - Recours à la liste complémentaire concours professeur des écoles - Recours à la liste complémentaire concours professeur des écoles
Question écrite n° 1837 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 10/10/2017; Internet - Réseaux Wi-Fi et connectivité dans les espaces publics - Réseaux Wi-Fi et connectivité dans les espaces publics