Résultats de la recherche - Assemblée nationale

962213 résultats trouvés

Question écrite n° 1880 de M. David Lorion: Date de dépôt : 10/10/2017; outre-mer - Revalorisation des bourses étudiantes à La Réunion - Revalorisation des bourses étudiantes à La Réunion
Question écrite n° 1804 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 10/10/2017; enseignement supérieur - Dysfonctionnement APB - Dysfonctionnement APB
Question écrite n° 1839 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 10/10/2017; justice - Contrainte pénale - Contrainte pénale
Question écrite n° 1774 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 10/10/2017; défense - Menaces accrues au Mali et obsolescence des matériels blindés - Menaces accrues au Mali et obsolescence des matériels blindés
Question écrite n° 1855 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 10/10/2017; justice - Stock total de peines d'emprisonnement fermes en attente d'exécution - Stock total de peines d'emprisonnement fermes en attente d'exécution
Question écrite n° 1822 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 10/10/2017; Français de l'étranger - Spoliation de biens immeubles à l'étranger - compétence juridictions françaises - Spoliation de biens immeubles à l'étranger - compétence juridictions françaises
Question écrite n° 1790 de M. Guillaume Peltier: Date de dépôt : 10/10/2017; emploi et activité - Suppression brutale des contrats aidés dans le monde rural - Suppression brutale des contrats aidés dans le monde rural
Question écrite n° 1749 de M. Alexandre Holroyd: Date de dépôt : 10/10/2017; ambassades et consulats - Services consulaires en Écosse - Services consulaires en Écosse
Question écrite n° 1903 de M. Luc Carvounas: Date de dépôt : 10/10/2017; religions et cultes - Fondation pour l'islam de France - Fondation pour l'islam de France
Question écrite n° 1871 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 10/10/2017; maladies - Moyens financiers pour la recherche sur la maladie de Parkinson - Moyens financiers pour la recherche sur la maladie de Parkinson