973376 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 806 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 09/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 122455 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 24/04/2007
- professions de santé - ergothérapeutes - revendications.
- Question écrite n° 69183 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 05/07/2005
- enseignement secondaire - lycées - langues vivantes. groupes allégés. définition.
- Question écrite n° 71715 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 02/08/2005
- administration - rapports avec les administrés - anonymat. levée. bilan.
- Question écrite n° 108726 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 31/10/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - propriétaires bailleurs.
- Question écrite n° 1433 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 05/08/2002
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 86109 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/02/2006
- décorations, insignes et emblèmes - ordre national du mérite - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 113736 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/12/2006
- associations - associations d'aide à domicile - propositions.
- Question écrite n° 75179 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 11/10/2005
- emploi - chômage - statistiques - Vaucluse.
- Question écrite n° 49214 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 19/10/2004
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
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