973311 résultats trouvés
- Question écrite n° 118247 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 19819 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 09/06/2003
- handicapés - autistes - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 61172 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 22/03/2005
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
- Question écrite n° 108967 de M. Jean-Paul Anciaux
- Date de dépôt : 07/11/2006
- environnement - protection - biodiversité. perspectives.
- Question écrite n° 99371 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/07/2006
- emploi - contrats d'accompagnement dans l'emploi - financement.
- Question écrite n° 78846 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 22/11/2005
- agriculture - PAC - réforme. gestion des droits à paiement.
- Question écrite n° 51097 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 16/11/2004
- enseignement privé - enseignement supérieur - établissements. aides de l'État.
- Question écrite n° 78640 de M. Victor Brial
- Date de dépôt : 22/11/2005
- outre-mer - TOM : Wallis-et-Futuna - enseignement maternel et primaire. enseignement privé. convention. prorogation.
- Question écrite n° 58665 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 22/02/2005
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 74181 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 27/09/2005
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - disponibilité. employeurs. dédommagement.
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