1489638 résultats trouvés
- Question écrite n° 122187 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/04/2007
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 52129 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 30/11/2004
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
- Question écrite n° 25159 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 22/09/2003
- politique extérieure - Chine - droits de l'homme.
- Question écrite n° 55460 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 18/01/2005
- environnement - réserves naturelles - estuaire de la Seine. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 2447 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 19/01/2006
- logement - politique du logement - perspectives.
- Question écrite n° 40101 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 25/05/2004
- agriculture - PAC - réforme. gestion des droits à paiement.
- Question écrite n° 8744 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 16/12/2002
- transports aériens - contrôle aérien - politiques communautaires.
- Question écrite n° 17929 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 12/05/2003
- TVA - exonération - cantines municipales.
- Question écrite n° 115800 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 16/01/2007
- sécurité routière - signalisation - feux clignotants.
- Question écrite n° 80492 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 13/12/2005
- associations - fédération des associations noires de France - création. pertinence.
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