959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 52216 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 30/11/2004
- commerce extérieur - COFACE - procédures. transparence.
- Question écrite n° 98171 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/06/2006
- recherche - océanographie - exploration maritime. développement.
- Question écrite n° 68493 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 28/06/2005
- déchets, pollution et nuisances - amiante - élimination. procédés.
- Question écrite n° 10678 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/01/2003
- emploi - emplois jeunes - perspectives. communes de moins de 3 500 habitants.
- Question écrite n° 714 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/07/2002
- cultes - Alsace-Moselle - cultes non reconnus. financement.
- Question écrite n° 33770 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 17/02/2004
- politique sociale - centres communaux d'action sociale - création. réglementation.
- Question écrite n° 118204 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 13/02/2007
- animaux - animaux de compagnie - définition. réglementation.
- Question écrite n° 111551 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/11/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 11307 de M. Claude Bartolone
- Date de dépôt : 03/02/2003
- établissements de santé - services d'urgence - composition. réglementation.
- Question écrite n° 29029 de M. Claude Girard
- Date de dépôt : 24/11/2003
- État - décentralisation - conséquences. politique du sport.
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