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Question au Gouvernement n° 568 de M. Guillaume Peltier
Date de dépôt : 08/02/2018
enseignement - suppression de classes en milieu rural - suppression de classes en milieu rural
Question au Gouvernement n° 572 de Mme Véronique Riotton
Date de dépôt : 08/02/2018
politique économique - feuille de route de l'économie circulaire - feuille de route de l'économie circulaire
Question au Gouvernement n° 565 de M. Nicolas Turquois
Date de dépôt : 08/02/2018
santé - disponibilité des vaccins et dépistage de la tuberculose - disponibilité des vaccins et dépistage de la tuberculose
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 février 2018
Date de séance : 07/02/2018
  1. 1. Protection des données personnelles
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Bézard, managing partner de Cathay Capital private Equity, ancien directeur général de la Direction générale du Trésor.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/02/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Election d'un membre du Bureau ;
  2. Audition de M. Jacques Chanut et de M. Jean-Baptiste Dolci, respectivement président et vice président d'Action Logement
  3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n°627)
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur les politiques publiques de lutte contre le viol et les violences sexuelles, de Mme Furnon-Petrescu, cheffe du Service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes - Direction générale de la cohésion sociale (DGCS).
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France.
  2. Création de deux missions flash portant sur :
  3. • l'expérimentation et la différenciation territoriale ;
  4. • l'autonomie financière des collectivités territoriales.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.