1489546 résultats trouvés
- Question écrite n° 65341 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/05/2005
- mines et carrières - carrières - exploitation. réglementation.
- Question écrite n° 66742 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 07/06/2005
- commerce et artisanat - conjoints collaborateurs - statut.
- Question écrite n° 107136 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/10/2006
- aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - RN 33. contournement de Creutzwald.
- Question écrite n° 118151 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/02/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 48096 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 05/10/2004
- commerce et artisanat - soldes - réglementation.
- Question écrite n° 91681 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 11/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - asujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 31025 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 22/12/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - armée. sous-officiers.
- Question écrite n° 40543 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 01/06/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - gendarmerie.
- Question écrite n° 75221 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 11/10/2005
- politique extérieure - Laos - droits de l'homme.
- Question écrite n° 117446 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/02/2007
- transports routiers - chauffeurs routiers - âge requis. abaissement.
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