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- Question écrite n° 44761 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 10/04/2000
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie.
- Question écrite n° 52123 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 09/10/2000
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - couverture maladie universelle. plafond de ressources.
- Question écrite n° 25129 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 08/02/1999
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - caves vinicoles.
- Question écrite n° 59581 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 02/04/2001
- professions de santé - propharmaciens - exercice de la profession.
- Question écrite n° 36242 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 18/10/1999
- tourisme et loisirs - personnel - compétences. validation des acquis.
- Question écrite n° 46437 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 15/05/2000
- banques et établissements financiers - crédit mutuel - livret bleu. rémunérations. maintien.
- Question écrite n° 16064 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 22/06/1998
- agriculture - agriculteurs - remplacement. réglementation.
- Question écrite n° 71177 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 24/12/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - orthophonistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 50363 de M. Hubert Grimault
- Date de dépôt : 04/09/2000
- enseignement maternel et primaire : personnel - instituteurs - indemnité de logement. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 30954 de M. Jean-Claude Etienne
- Date de dépôt : 07/06/1999
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation.
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