994346 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1764 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 05/12/2006
- enseignement : personnel - enseignants - voyages scolaires. accompagnateurs. frais. prise en charge.
- Question écrite n° 78115 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 15/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 46392 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 07/09/2004
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 116650 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 23/01/2007
- cérémonies publiques et fêtes légales - aides et prêts - entrée du dernier Poilu au Panthéon.
- Question écrite n° 32278 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 20/01/2004
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 16093 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 07/04/2003
- sports - équitation - fédération. revendications.
- Question écrite n° 26404 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 12523 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/02/2003
- enseignement supérieur - beaux-arts - écoles. financement. statistiques.
- Question écrite n° 117664 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement maternel et primaire - perspectives - ouverture de classe. Lamotte-du-Rhône.
- Question écrite n° 22642 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 28/07/2003
- politique extérieure - Algérie - aide médicale.
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