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Question écrite n° 2078 de Mme Maina Sage
Date de dépôt : 17/10/2017
maladies - Recherche en oncologie pédiatrique - Recherche en oncologie pédiatrique
Question écrite n° 2010 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 17/10/2017
enseignement - Recrutement des personnes restantes des listes complémentaires - Recrutement des personnes restantes des listes complémentaires
Question écrite n° 2045 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 17/10/2017
impôts et taxes - Article 757 B du Code général des impôts et droits de mutation - Article 757 B du Code général des impôts et droits de mutation
Question écrite n° 2126 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 17/10/2017
professions de santé - Temps de formation des praticiens hospitaliers des services d'urgence - Temps de formation des praticiens hospitaliers des services d'urgence
Question écrite n° 1967 de M. Nicolas Démoulin
Date de dépôt : 17/10/2017
banques et établissements financiers - Positionnement de la France et de l'AMF sur les opérations d'ICOs - Positionnement de la France et de l'AMF sur les opérations d'ICOs
Question écrite n° 2094 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 17/10/2017
personnes âgées - Réforme du financement des EHPAD publics. - Réforme du financement des EHPAD publics.
Question écrite n° 2061 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 17/10/2017
logement - Bailleurs sociaux - APL - Bailleurs sociaux - APL
Question écrite n° 2142 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 17/10/2017
sécurité des biens et des personnes - Rodéos sauvages - Rodéos sauvages
Question écrite n° 1983 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 17/10/2017
communes - Dispositif d'encouragement à la création de communes - Dispositif d'encouragement à la création de communes
Question écrite n° 1950 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 17/10/2017
aménagement du territoire - Réalisation des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express - Réalisation des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express