Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1489601 résultats trouvés

Question écrite n° 38301 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 20/04/2021; jeunes - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier
Question écrite n° 38336 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 20/04/2021; pharmacie et médicaments - Généralisation de la consommation de psychotropes chez les jeunes - Généralisation de la consommation de psychotropes chez les jeunes
Question écrite n° 38271 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 20/04/2021; entreprises - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid
Question écrite n° 38198 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/04/2021; associations et fondations - Attribution numéro Siret aux associations - Attribution numéro Siret aux associations
Question écrite n° 38352 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 20/04/2021; produits dangereux - Potentiel risque sanitaire des masques FFP2 contenant du graphène - Potentiel risque sanitaire des masques FFP2 contenant du graphène
Question écrite n° 38387 de M. Bruno Studer: Date de dépôt : 20/04/2021; sports - Régime fiscal des remboursements partiels de cotisations en club sportif (covid) - Régime fiscal des remboursements partiels de cotisations en club sportif (covid)
Question écrite n° 38211 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 20/04/2021; chômage - Accompagnement des aides à domicile employées directement par les familles - Accompagnement des aides à domicile employées directement par les familles
Question écrite n° 38246 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement - Remplacement des professeurs absents - Remplacement des professeurs absents
Question écrite n° 38181 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 20/04/2021; agriculture - Difficultés des AMAP liées au couvre-feu - Difficultés des AMAP liées au couvre-feu
Amendement n° 12 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4091: Date de dépôt : 19/04/2021; Amendement de Mme Kuster, Mme Audibert, Mme Boëlle, M. Cattin, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Grelier, M. Quentin, M. Thiériot, M. Vatin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Peltier, M. Ravier, M. de la Verpillière, Mme Louwagie, M. Vialay, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Hetzel, Mme Porte, M. Reda, M. Bazin et M. de Ganay - Après l'article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire)