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- Question écrite n° 3091 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 21/11/2017
- outre-mer - Formations aux métiers de la mer - Formations aux métiers de la mer
- Question écrite n° 3015 de Mme Sophie Panonacle
- Date de dépôt : 21/11/2017
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- Question écrite n° 3172 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 21/11/2017
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- Question écrite n° 2980 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 21/11/2017
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- Question écrite n° 3031 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 21/11/2017
- enseignement - Écriture inclusive - Écriture inclusive
- Question écrite n° 3066 de M. Jean-Louis Masson
- Date de dépôt : 21/11/2017
- impôt sur le revenu - Réforme du prélèvement de l'impôt sur le revenu - Réforme du prélèvement de l'impôt sur le revenu
- Question écrite n° 3147 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 21/11/2017
- santé - Prévention et prise en charge des cancers pédiatriques - Prévention et prise en charge des cancers pédiatriques
- Question écrite n° 3114 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 21/11/2017
- politique extérieure - Trafic d'organes - Trafic d'organes
- Question écrite n° 2955 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 21/11/2017
- agriculture - Agriculture durable - Agriculture durable
- Question écrite n° 3082 de M. Laurent Garcia
- Date de dépôt : 21/11/2017
- logement - Représentants des locataires dans les organismes de logements sociaux - Représentants des locataires dans les organismes de logements sociaux
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