959608 résultats trouvés
- Question écrite n° 17424 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 28/04/2003
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 32336 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 20/01/2004
- recherche - physique nucléaire - réacteur ITER. site de Cadarache. perspectives.
- Question écrite n° 107581 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 24/10/2006
- bourses d'études - enseignement supérieur - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 2087 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 02/09/2002
- transports par eau - transports fluviaux - cessation d'activité. plan social.
- Question écrite n° 20090 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 16/06/2003
- commerce et artisanat - métiers d'art - aides de l'État.
- Question écrite n° 62710 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 12/04/2005
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
- Question écrite n° 120747 de M. Louis Giscard d'Estaing
- Date de dépôt : 20/03/2007
- handicapés - malvoyants - reconnaissance. cannes jaunes.
- Question écrite n° 60400 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- défense - réserve - perspectives.
- Question écrite n° 120196 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 06/03/2007
- système pénitentiaire - détenus - accès aux soins.
- Question écrite n° 13331 de Mme Martine Billard
- Date de dépôt : 03/03/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
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