987052 résultats trouvés
- Question écrite n° 46303 de M. Édouard Jacque
- Date de dépôt : 07/09/2004
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 109035 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 07/11/2006
- politique extérieure - Afrique - coopération militaire. aide au développement. attitude de la communauté internationale.
- Question écrite n° 106783 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 10/10/2006
- santé - politique de la santé - plan national nutrition santé. perspectives.
- Question écrite n° 118017 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 13/02/2007
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 17522 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 05/05/2003
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales, travail et solidarité : services extérieurs - personnel. mutations. réglementation.
- Question écrite n° 103589 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 12/09/2006
- eau - nappes phréatiques - protection. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 248 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 11/12/2002
- travail - femmes - qualification. égalité des sexes.
- Question écrite n° 39734 de Mme Corinne Marchal -Tarnus
- Date de dépôt : 18/05/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 16576 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 14/04/2003
- politique extérieure - Portugal - relations bilatérales.
- Question au Gouvernement n° 2295 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec
- Date de dépôt : 16/11/2005
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application. bilan.
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