1496863 résultats trouvés
- Question écrite n° 77158 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 01/11/2005
- transports ferroviaires - SNCF - trains Corail et TIR. maintien.
- Question écrite n° 6381 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 11/11/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question au Gouvernement n° 1211 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 03/03/2004
- recherche - politique de la recherche - financement.
- Question écrite n° 36558 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 30/03/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 9276 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 23/12/2002
- Parlement - ordre du jour - projets concernant les mercenaires. perspectives.
- Question écrite n° 2450 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 09/09/2002
- entreprises - entreprises étrangères - implantation. aides de l'État.
- Question écrite n° 58691 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 01/03/2005
- TVA - taux - entreprises de débroussaillage.
- Question écrite n° 93468 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 02/05/2006
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement. charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation.
- Question écrite n° 45663 de M. Michel Heinrich
- Date de dépôt : 10/08/2004
- décorations, insignes et emblèmes - ordre national du mérite - conditions d'attribution. déportés politiques.
- Question écrite n° 65380 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 17/05/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - revalorisation.
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