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Question écrite n° 2460 de M. Jean-Luc Mélenchon
Date de dépôt : 31/10/2017
culture - Artothèque du lycée Antonin Artaud - Artothèque du lycée Antonin Artaud
Question écrite n° 2495 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 31/10/2017
formation professionnelle et apprentissage - Contrats de formation en alternance - Contrats de formation en alternance
Question écrite n° 2419 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 31/10/2017
agriculture - Traçabilité du pays d'origine du miel consommé en France - Traçabilité du pays d'origine du miel consommé en France
Question écrite n° 2541 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 31/10/2017
personnes handicapées - Prise en compte pour le calcul de l'AAH des revenus de leur conjoint - Prise en compte pour le calcul de l'AAH des revenus de leur conjoint
Question écrite n° 2576 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 31/10/2017
santé - Télémédecine et équipements matériels lourds - Télémédecine et équipements matériels lourds
Question écrite n° 2400 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 31/10/2017
agriculture - Étiquetage du miel - Étiquetage du miel
Question écrite n° 2435 de M. Benoit Simian
Date de dépôt : 31/10/2017
assurance maladie maternité - Nouvelle nomenclature des sièges coquilles - Nouvelle nomenclature des sièges coquilles
Question écrite n° 2522 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 31/10/2017
logement - Règlementation de la construction des logements sociaux - Règlementation de la construction des logements sociaux
Question écrite n° 2557 de Mme Bérangère Couillard
Date de dépôt : 31/10/2017
postes - Prix du timbre - Prix du timbre
Question écrite n° 2492 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 31/10/2017
étrangers - Accueil des étrangers en préfecture - Accueil des étrangers en préfecture