1524994 résultats trouvés
- Question écrite n° 18512 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 19/05/2003
- consommation - sécurité alimentaire - compléments alimentaires. directive européenne. transposition. perspectives.
- Question écrite n° 76122 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 18/10/2005
- outre-mer - collectivité départementale : Mayotte - fonction publique territoriale. non titulaires. intégration. perspectives.
- Question écrite n° 40555 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 01/06/2004
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. perspectives.
- Question écrite n° 38962 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 11/05/2004
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale de la Résistance - création.
- Question écrite n° 42992 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 06/07/2004
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : bâtiments - accès des locaux. personnes âgées et handicapées.
- Question écrite n° 103428 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 12/09/2006
- marchés publics - passation - marchés de services. perspectives.
- Question écrite n° 60109 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/03/2005
- eau - politique de l'eau - assainissement. zones rurales.
- Question écrite n° 57863 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 15/02/2005
- arts et spectacles - salles de cinéma - ouverture. zones de montagne. réglementation.
- Question écrite n° 18045 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 12/05/2003
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - réglementation.
- Question écrite n° 107804 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/10/2006
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. rapport. conclusions.
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