952181 résultats trouvés
- Question écrite n° 66125 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 31/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - travailleurs handicapés. loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan.
- Question écrite n° 91943 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 11/04/2006
- assurance maladie maternité : prestations - frais de transport - handicapés.
- Question écrite n° 14242 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/03/2003
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - communes. retrait. réglementation.
- Question écrite n° 30267 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 15/12/2003
- État - décentralisation - conséquences. politique du sport.
- Question écrite n° 86495 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- handicapés - personnes âgées - établissements d'accueil. création. financement. Lorraine.
- Question écrite n° 31951 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/01/2004
- enseignement - politique de l'éducation - filières technologiques. perspectives.
- Question écrite n° 58485 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/02/2005
- postes - La Poste - restructuration. conséquences. Champagne-Ardenne.
- Question écrite n° 6330 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/11/2002
- retraites : généralités - financement - fonds de réserve. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 101439 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- environnement - protection - biodiversité. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 99719 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 11/07/2006
- sécurité routière - radars - contraventions. produit collecté. rapport au Parlement. perspectives.
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