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Question écrite n° 57330 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 08/02/2005
Parlement - questions écrites - réponses. délais.
Question écrite n° 83879 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 24/01/2006
enseignement - programmes - protection de l'environnement.
Question écrite n° 54805 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 04/01/2005
système pénitentiaire - détenus - droit d'expression. apologie du terrorisme. interdiction.
Question écrite n° 121689 de M. Étienne Mourrut
Date de dépôt : 03/04/2007
retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans : retraites complémentaires - revalorisation.
Question écrite n° 22814 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 28/07/2003
hôtellerie et restauration - effectifs de personnel - aides de l'État.
Question écrite n° 117073 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 30/01/2007
travail - salaires - bulletins de paie. dématérialisation. conséquences.
Question au Gouvernement n° 2973 de M. Michel Vaxès
Date de dépôt : 08/11/2006
énergie et carburants - électricité - puissance disponible. seuil de rupture. conséquences. pays européens.
Question écrite n° 31980 de M. Roland Blum
Date de dépôt : 20/01/2004
jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - association ATTAC. agrément. conséquences.
Question écrite n° 100673 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 25/07/2006
politique extérieure - enseignement - établissement français à l'étranger. lycée franco-allemand. Sarrebruck.
Question écrite n° 102221 de M. Christian Vanneste
Date de dépôt : 15/08/2006
banques et établissements financiers - prêts - conditions d'attribution. apprentis.