1501009 résultats trouvés
- Question écrite n° 11233 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 09/03/1998
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question au Gouvernement n° 398 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 12/02/1998
- relations internationales - commerce international - AMI. négociations.
- Question écrite n° 31769 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 21/06/1999
- bioéthique - réglementation - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 1157 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 14/07/1997
- retraites : généralités - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. périodes de service militaire excédant la durée légale. prise en compte.
- Question écrite n° 61126 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/05/2001
- enseignement : personnel - enseignants - étude surveillée. encadrement. taux.
- Question écrite n° 69826 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 03/12/2001
- sports - FNDS - crédits. imputation budgétaire. gestion.
- Question écrite n° 74994 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/04/2002
- télécommunications - Internet - réseaux. sécurisation.
- Question écrite n° 50943 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 18/09/2000
- traités et conventions - Pacte international relatif aux droits civils et politiques - protocole sur l'abolition de la peine de mort. ratification.
- Question écrite n° 47135 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 05/06/2000
- élections et référendums - candidats - incompatibilités. réservistes. réglementation.
- Question écrite n° 66782 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 01/10/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
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