987422 résultats trouvés
- Question écrite n° 75067 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/10/2005
- environnement - politique de l'environnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question au Gouvernement n° 36 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 09/10/2002
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
- Question écrite n° 63358 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 19/04/2005
- mines et carrières - exploitation - attributions. commissions départementales de la nature, des paysages et des sites.
- Question écrite n° 83586 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 24/01/2006
- eau - assainissement - communes. réglementation.
- Question écrite n° 57818 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 15/02/2005
- emploi - politique de l'emploi - perspectives.
- Question écrite n° 44112 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 20/07/2004
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. personnes âgées en maison de retraite.
- Question écrite n° 31320 de M. Paul Giacobbi
- Date de dépôt : 29/12/2003
- postes - La Poste - distribution de produits financiers. pertes. conséquences. petits épargnants.
- Question écrite n° 104645 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 19/09/2006
- retraites : généralités - pensions de réversion - bénéficiaires.
- Question écrite n° 97215 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/06/2006
- politique extérieure - Chine - jeunes. programme d'échange. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 85151 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
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